Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS JOGTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMERICA'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JOGTEX domicilié(e) 21, RUE DU CHATEAU D'EAU, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AMAR-ARMAND JOGTEX - France.
La marque AMERICA'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICA'S est expirée depuis le 12 mars 2002.
ETS JOGTEX a également déposé les autres marques suivantes : ARMANDO CLUB
ETS JOGTEX S.A. - 21, RUE DU CHATEAU D'EAU, 75010 PARIS - France
Mr AMAR-ARMAND JOGTEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Cuir et imitation cuir, produits en ces matière non compris dans d'autre classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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