Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICA'S
ETS JOGTEX S.A.

Numéro de dépôt :
92409899
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque AMERICA'S

Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS JOGTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICA'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JOGTEX domicilié(e) 21, RUE DU CHATEAU D'EAU, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AMAR-ARMAND JOGTEX - France.

La marque AMERICA'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICA'S est expirée depuis le 12 mars 2002.

ETS JOGTEX a également déposé les autres marques suivantes : ARMANDO CLUB


ETS JOGTEX S.A. - 21, RUE DU CHATEAU D'EAU, 75010 PARIS - France


Mr AMAR-ARMAND JOGTEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Cuir et imitation cuir, produits en ces matière non compris dans d'autre classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.